Selon le Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT*)
Art 31.6 « Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumé »
- Les appareils de chauffage et de production d’ECS (Eau Chaude Sanitaire) ainsi que les tuyaux de raccordement doivent être vérifiés, nettoyés et réglés au moins 1 fois par an.
- Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou au syndic.
- Les Conduits de Fumée habituellement en fonctionnement desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés 2 fois par an dont une pendant la période d’utilisation.
- Ces opérations doivent être effectuées par une entreprise qualifiée qui remettra à l’usager un certificat de ramonage précisant le ou les conduits de fumée ramonées attestant de la vacuité du conduit sur toutes sa longueur.
- Lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits de fumée pourront être ramonés une seule fois par an.
Art. 31.4 et 34.5
- Tubage et Chemisage : un essai d’étanchéité doit être effectué tous les trois ans
Ce RSDT* est un minimum national. Chaque département vient ensuite le compléter avec son propre règlement sanitaire, RSD*.
A titre d’exemple vous trouverez ci-dessous celui des Hauts-de-Seine (92)
https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/layout/set/print/Media/Files/Reglement-sanitaire-departemental
*RSDT Règlement Sanitaire Départemental Type : circulaire du 9 août 1978
*RSD Règlement Sanitaire Départemental
Le ramonage est obligatoire et réglementé
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des incendies liés au chauffage au bois proviennent du conduit de fumée
0
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des incendies liés au conduit de fumée sont dus à l’accumulation de suies
0
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des conduits avec des combustibles solides ne sont pas ramonés ou seulement 1 fois par an